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Marques déposées par la société EARL JEAN MICHEL BERTRAND
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CHÂTEAU PATY CLAUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU PATY CLAUNE
EARL JEAN MICHEL BERTRAND, EARL

Numéro de dépôt :
4242119
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2026
CHÂTEAU PATY CLAUNE de EARL JEAN MICHEL BERTRAND

Présentation de la marque CHÂTEAU PATY CLAUNE

Déposée le 20 janvier 2016 par la société EARL JEAN MICHEL BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU PATY CLAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la société EARL JEAN MICHEL BERTRAND domicilié(e) 3 LES RENAUDS - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 530 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JEAN MICHEL BERTRAND, M. BERTRAND JEAN MICHEL domicilié(e) 3 LES RENAUDS - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque CHÂTEAU PATY CLAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PATY CLAUNE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

EARL JEAN MICHEL BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAPARGE


EARL JEAN MICHEL BERTRAND, EARL - 3 LES RENAUDS - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France - SIREN 414530360


EARL JEAN MICHEL BERTRAND, M. BERTRAND JEAN MICHEL - 3 LES RENAUDS - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.